Vous trouverez ici le Procès-verbal (au format PDF) de l’Assemblée Générale du 17 mai 2025.
(Procès-verbal de l’Assemblée Générale du 17 mai 2025)
Vous trouverez ici le Procès-verbal (au format PDF) de l’Assemblée Générale du 17 mai 2025.
(Procès-verbal de l’Assemblée Générale du 17 mai 2025)
Voici le lien de téléchargement du bulletin semestriel « L’écho de la BaL 2025-1 » diffusé / distribué sur notre copropriété mi-avril 2025 :
Voici en complément le lien de téléchargement de la Convocation à l’Assemblée Générale du samedi 17 mai prochain auquel il est fait référence dans ce bulletin :
Convocation à l’Assemblée Générale 2025
Bonne lecture à tous !
Votre Conseil Syndical
Demander l’autorisation d’accéder dans les espaces verts pour des engins motorisés ou nécessitant d’être tractés (véhicules utilitaires, broyeurs, livraison de bois, entreprises externes du bâtiment, etc….)
Comme annoncé dans notre Echo de la BAL de fin 2015, le remplissage et la validation (par le Conseil Syndical) d’une fiche de demande d’accès est nécessaire depuis le 1er janvier 2016.
Elle permet de vérifier et réguler les entrées d’engins motorisés dans nos espaces verts dans le cadre de travaux, entretiens et autres interventions nécessitant l’ouverture d’un portail par notre gardien.
Le poids maximum (à vide) des véhicules autorisés à pénétrer dans les espaces communs est de 2,3 tonnes ; cela afin de ne pas détériorer les chemins et ne pas abîmer les drains d’écoulement des eaux pluviales souterrains.
Télécharger la fiche de demande d’autorisation pour l’entrée d’engins dans les espaces verts
Vous trouverez ci-dessous l’équipe du Conseil Syndical 2024-2025 et sa répartition dans les Commissions de travail de celui-ci :
Présidence
Président du CS : Pascal CLOMENIL
Vice-Président du CS : Guillaume PROUST
Commission Espaces Verts et Harmonie Générale
Elle a pour rôle d’assurer l’entretien des Espaces verts communs afin de préserver la beauté de notre copropriété et d’assurer le respect du règlement de copropriété pour conserver une « stabilité » visuelle du paysage de la Brêche.
Membres de la Commission : Catherine DAGUET, Loïc PAINDAVOINE, Guillaume PROUST, Samar SAYAH-ZEIDAN, Elisabeth TOLNER
Commission Hygiène et Sécurité
Elle a pour rôle d’assurer le maintien de la sécurité et de la propreté au sein des espaces communs de notre copropriété.
Membres de la commission : Pascal CLOMENIL, Guillaume PROUST, Linda SALMON
Commission Information
Elle est en charge d’assurer la communication des actions du Conseil Syndical :
– l’élaboration de l’écho de la BaL tous les 6 mois avec le concours de chacune des autres Commissions,
– le maintien à jour et la vie du site Internet de la Copropriété.
Membres de la commission : Pascal CLOMENIL, Perrine PERRON LOUDAC, Guillaume PROUST, Dimitri SANCHO-MARTIN, Samar SAYAH-ZEIDAN.
Commission Juridique et Finances
Elle consiste à assurer la gestion et le contrôle budgétaire de notre copropriété
Membres de la commission : Catherine GUERBOIS, Dimitri SANCHO-MARTIN
Commission Travaux
Elle est en charge d’assurer l’entretien des installations de la copropriété.
Membres de la commission : Pascal CLOMENIL, Loïc PAINDAVOINE, Dimitri SANCHO-MARTIN.
Commission Relations Extérieures
Elle a pour rôle la surveillance, la prise d’information et la défense des intérêts de la copropriété contre des projets ou entités « extérieures » à la copropriété. (projets d’urbanismes, relations avec la mairie d’Ozoir)
Membres de la commission : Pascal CLOMENIL, Loïc PAINDAVOINE, Guillaume PROUST, Laurent SCHACH.
Pour toute demande, vous pouvez contacter le Conseil Syndical par courriel à l’adresse suivante : conseil.syndical.bal@gmail.com
En fin d’année 2023, le Conseil Syndical s’est porté candidat, au nom de la copropriété, en vue d’être sélectionné au titre du programme pilote REHA-HERITAGES, porté par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires (service PUCA – Programme Urbanisme Construction Architecture).
Ce service, constitué d’architectes et de juristes spécialisés, travaille notamment à la réhabilitation de quartiers, de ville, en France comme à l’étranger, avec une vue globale et générale.
Le programme REHA vise les logements, copropriétés, ASL… qui nécessitent une attention particulière en raison de leurs spécificités patrimoniales ou architecturales.
Ce programme consistera a conduire des réflexions sur la copropriété en matière de réhabilitation énergétique, d’évolution dans le temps, de respect de l’harmonie générale, de rédaction d’un règlement intérieur. Les espaces verts entreront dans ces réflexions.
Aucun frais ne sera demandé à la copropriété pour les travaux de prospective intellectuelle qui seront élaborés par des architectes, des ingénieurs de diverses provenances (CEREMA, CSTB, Banque des territoires, ANAH, le conseil de l’ordre des architectes, les ABF, la fédération nationale des conseils en architecture, urbanisme et environnement (FNCAUE), le ministère de la culture…) sous la conduire de PUCA.
Les préconisations qui nous seront faites viseront à faire émerger des propositions architecturales et techniques, à développer des outils facilitateurs, à mettre en place des méthodes innovantes de collaboration entre acteurs et nous bénéficierions ainsi de propositions innovantes pour nous aider à réhabiliter nos bâtiments de manière performante tout en confortant leur caractère patrimonial et leur valeur d’usage résidentielle. Une étude sur la conservation des archives, leur numérisation et leur mise à disposition au bénéficie des copropriétaires pourra aussi être effectuée dans ce cadre.
Retrouvez la présentation du projet via les liens et la vidéo ci-dessous
Plaquette présentation REHA-Héritage
Lien vers le site du projet
Votre Conseil Syndical
Le 22 octobre 2024, une réunion s’est tenue en distanciel avec l’ensemble des parties prenantes au projet REHA-HERITAGES, à savoir les représentants des 15 différents sites pilotes et 10 sites partenaires retenus ainsi que la directrice du programme REHA, Mme Virginie THOMAS. La Brêche-aux-Loups (BaL) était représentée par Mme Samar SAYAH et M. Laurent SCHACH.
A l’issue d’un bref rappel des objectifs du programme (identification de sites pilotes en vue de désigner un panel de situations patrimoniales remarquables quant aux qualités paysagères, urbanistes, architecturales, techniques, dont la construction présente un intérêt patrimonial, en regard des enjeux liés à la transition énergétique et écologique, susceptibles de questionner et de fournir des réponses pouvant servir d’exemples nationaux), un calendrier des futures étapes a été proposé.
Le programme vise à mettre en place des méthodes innovantes de collaboration entre acteurs, à faire émerger des propositions opérationnelles et à développer des outils facilitateurs.
Les 15 sites pilotes, dont la BaL, ont été répartis selon 4 critères. La BaL a été intégrée dans le groupe des « habitats groupés sous pression ».
La gouvernance du programme reposera sur 3 instances : un comité de pilotage institutionnel (COPILI), un conseil stratégique et scientifique (CSS) et un comité de pilotage opérationnel (COPILOP) qui est l’organe de suivi territorial. La BaL aura comme référent Mme Virginie THOMAS, par ailleurs directrice nationale du programme. Y seront associés, notamment, un architecte des bâtiments de France (ABF), un architecte conseil de l’Etat et un paysagiste conseil de l’Etat.
Le référent a pour fonction d’accompagner les sites dont il a la charge, en association avec un membre du CSS, un conseiller architecture de la direction régionale des affaires culturelles, et l’ABF en tant que référent local.
Une phase de contractualisation doit maintenant intervenir, sans doute début 2025 en ce qui concerne la BaL, devant permettre d’appréhender les attentes et besoins des porteurs de site, d’identifier les 3 enjeux pour rendre possible la phase opérationnelle et de co-construire les 3 actions que le programme REHA-Héritages va accompagner.
Il reste à finaliser des cahiers-images pour chacun de sites, et à fournir des photos libres de droits, publiés sur le sites internet institutionnel, et à tenir des fiches navettes qui seront les journaux d’activités propres à chacun des sites.
Un site internet devant notamment servir de plate-forme de travail et d’échange doit être prochainement achevé.
Différents groupes de travail doivent réfléchir sur chacun des sites pilotes :
4 missions transversales doivent également travailler sur chacun des sites :
Des précisions quant aux calendriers exacts et aux fonctions précises seront données ultérieurement.
Les 21 et 22 novembre prochains, un colloque international se tiendra à Lille, auquel nous sommes invités, durant lequel le programme REHA-HERITAGES sera présenté.
Un volet pédagogie est également prévu, en lien avec l’ENSAP de Lille, associant des élèves architectes de différents niveaux aux réflexions. Un appel à manifestation d’intérêt devrait être lancé en janvier 2025 auprès des écoles d’ingénieurs, des écoles d’architectures ou aux écoles d’arts et design ou de paysage favoriser la mise en place de dispositifs pédagogiques visant à accroitre le savoir des étudiants en matière de réhabilitation des héritages et de développement durable, en conditions réelles.
Votre Conseil Syndical
Voici le lien de téléchargement du bulletin semestriel « L’Echo de la Bal » du second semestre 2024
Bonne lecture
Votre Conseil Syndical
Vous trouverez ici le Procès-verbal (au format PDF) de l’Assemblée Générale du 1er juin 2024.
(Procès-verbal de l’Assemblée Générale du 1er juin 2024)
Voici le lien de téléchargement du bulletin semestriel « L’Echo de la Bal » du 1er trimestre 2024.
Bonne lecture !
Votre Conseil Syndical
Voici les liens de téléchargement (X2) des bulletins semestriels « L’Echo de la Bal » diffusés / distribués sur notre copropriété au cours de l’année 2023.
Bonne lecture !
Votre Conseil Syndical
Sur quel(s) sujet(s) porte cette consultation ?
Comme annoncé dans notre dernier Echo de la BAL (1er trimestre 2024), le Conseil Syndical lance dès début mars une grande consultation sur le projet de modernisation de notre Règlement de copropriété.
Votre Conseil Syndical saisit l’opportunité d’une mise en conformité légale (cf. derniers Comptes-rendus d’AG) pour enrichir le RC de possibilités nouvelles et usages plus récents.
Il s’agit pour nous de laisser les copropriétaires (volontaires) valider / ajuster / ajouter des nuances sur les articles modifiés ou ajoutés sur proposition des membres du Conseil Syndical, et ce jusqu’à la fin du mois d’avril 2024.
La ligne de mire serait une validation (donc un vote) en Assemblée Générale au printemps 2025.
A quelle phase du « projet » les copropriétaires sont consultés et comment y participer concrètement ?
Pour le moment, le Conseil Syndical qui a (re-)formulé plusieurs articles du Règlement de copropriété s’attache à faire appel à votre collaboration dans ce long mais nécessaire travail pour son actualisation.
Les modifications proposées s’appuient sur des suggestions, constats et retours terrains que le Conseil Syndical observe comme étant redondants et légitimes à une prise en compte dans le nouveau Règlement de copropriété.
Pour faciliter la gestion des retours et la clarté des informations à prendre en compte, un formulaire est mis à votre disposition pour retour par e-mail, boîte aux lettres du CS ou via notre gardien.
Les documents numériques mis à votre disposition
Voici la version de travail du RCP (en cours d’élaboration) soumise à avis (format PDF) :
Version de travail du RCP pour consultation
Voici le modèle de formulaire à imprimer et compléter (format PDF) :
Formulaire de retour structuré à retourner par e-mail ou à notre gardien (imprimé).
Vous trouverez ici le Procès-verbal de l’Assemblée Générale du 13 mai 2023.
(Procès-verbal de l’Assemblée Générale du 13 mai 2023)